Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS ANIMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITIS IN SITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS ANIMES domicilié(e) 152 AVE DES CHAMPS-ELYSEES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 388 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARDINS ANIMES - France.
La marque VITIS IN SITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS ANIMES SARL - 152 AVE DES CHAMPS-ELYSEES, 75008 PARIS - France - SIREN 399388503
JARDINS ANIMES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Acier (alliage d'), métaux communs (alliage de), aluminium, baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) bassins (piscines, constructions métalliques) boîtes aux lettres métalliques bronzes (objets d'art) bronze cloches, clochettes cuivre brut ou mi-ouvré décrottoirs dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles enseignes en métal étain fer brut ou mi-ouvré. Fonte brut ou mi-ouvrée, girouettes. Manches d'outil métalliques. Patères métaliques pour vêtement. Marteaux de portes, garnitures de portes métalliques. Serres transportables métalliques. Arts (objets d') en pierre, en béton ou en marbre. Baignoires d'oiseaux non métalliques; Bassins (piscines, constructions non métalliques). Béton. Bois propre à être moulé. Boîtes aux lettres en maçonnerie. Pierres calcaires. Constructions non métalliques. Granit, Grès de construction. Pallissades non métalliques. Pierre, Ouvrage de tailleurs de pierre. Terre cuite. Treillage non métallique. Treillis non métalliques; Aliments (décoration en matières plastiques pour). Arts (objets d') en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile. Bambou. Bancs, chaises, chaises longues, coussins. Boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Caisses non métalliques. Chiens (niches de). Crochets de portemanteaux non métalliques. Dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques. Enrouleurs non mécaniques non mécaniques non métalliques. Ecriteaux en bois ou en matières plastiques. Emballage (récipients d') en matières plastiques. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Fauteuils. Fleurs (piédestaux pour pots à). Fûts (tonneaux) non métalliques. Jardinières (meuble). Manche d'outil non métallique. Meubles. Mobiles (objets pour la décoration). Nichoirs. Paravents (meubles). Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques. Roseau (matières à tresser). Rotin. Ruches pour abeille. Statue en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques. Tables. Tresses de paille
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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